Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par RUGBY CLUB VANNETAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BREIZH RUGBY ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est RUGBY CLUB VANNETAIS domicilié(e) 32 AVENUE WILSON - 56000 - VANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUGBY CLUB VANNETAIS, BERTRAND LYON domicilié(e) 32 AVENUE WILSON - 56000 - VANNES - France.
La marque BREIZH RUGBY ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUGBY CLUB VANNETAIS - 32 AVENUE WILSON - 56000 - VANNES - France
RUGBY CLUB VANNETAIS, BERTRAND LYON - 32 AVENUE WILSON - 56000 - VANNES - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°772994 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Activités culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BREIZH RUGBY ACADEMIE"
